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Divers : Le contrat d'assurance
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Il peut être intéressant de savoir comment assurer son bateau et quels sont les termes importants.
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- Divers |
ASSURANCE DU BATEAU
Type d’assurance
Une
assurance tous risques est recommandée. Celle-ci couvre tous les
types de sinistres, sauf ceux spécifiquement exclus dans la
police.
Attention aux
exclusions typiques mais dangereuses comprenant entre autres:
l’usure normale, la détérioration graduelle,
la
vétusté ou le mauvais entretien, la perte par chute
(à l'eau ou à terre) de votre moteur hors-bord, l’écaillage, les bosselures, les égratignures, les
dommages causés par des animaux, les défauts de
fabrication, les défauts de conception et les dommages
causés par la glace et le froid.
Valeur agréée et valeur au jour du sinistre :
Les
plaisanciers ont deux choix de protection et la
dépréciation est ce qui les différencie. Une
police « à valeur agréée » couvre le
bateau pour la valeur convenue entre vous et votre assureur. Bien que
cette assurance coûte plus cher, aucune
dépréciation n’entre en ligne de compte en cas de
perte totale du bateau (mais certaines pertes partielles peuvent
être dépréciées). En revanche, une police
« à valeur au jour du sinistre » coûte moins
cher mais tient compte de la dépréciation et ne paie que
la valeur réelle du bateau le jour de la perte totale ou
partielle ou le jour où il a été perdu.
Quand êtes vous assurés :
• pendant la navigation
• pendant un séjour en garage ou à flot,
• lorsqu'il est échoué à sec,
• lors des opérations de mise à l'eau et sortie de l'eau,
• lors du chargement ou déchargement sur un véhicule de transport,
• pendant un trajet maritime, ferroviaire ou routier.
• Pendant les régates ?
LES PRINCIPALES GARANTIES D’UNE ASSURANCE SERIEUSE :
- L'assurance "corps" sert
à rembourser les frais de réparation de votre bateau
après une avarie, ou vous indemnise du bateau lui-même
s'il est perdu ou détruit par suite d'évènements
extérieurs prévus au contrat : incendie, tempête,
naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision
contre un corps fixe, mobile ou flottant, et tous les accidents de
fortunes de mer, même un vice caché du corps ou du moteur "
- L'assurance vol couvre
le vol du bateau, le vol par effraction des objets qu'il contient, les
dégâts causés par le vol ou la tentative de vol.
l'assurance couvre le vol du bateau lui-même, celui par
effraction, des objets qui y sont enfermés, ainsi que les
dégâts causés au bateau au cours d'un vol ou d'une
simple tentative de vol. A la souscription, l'assureur vous demandera
de lui indiquer la valeur d'assurance de votre bateau. Fixez-la
soigneusement en tenant compte, non seulement de la valeur
vénale du bateau, mais aussi des aménagements et des
accessoires indispensables à la navigation.
- La garantie d'assistance aux personnes
comprise dans le contrat d'assurance du bateau, ou par un contrat
séparé. Elle porte sur le rapatriement des personnes
blessées, l'expédition de pièces
détachées...
- La garantie "protection juridique",
Défense et recours : souvent associées à
l'assurance responsabilité civile, ces garanties vous permettent
d'être défendu devant les tribunaux en cas de poursuite
engageant votre responsabilité ou bien pour
récupérer auprès du responsable d'un sinistre les
sommes qui vous sont dues.
- La garantie des frais de retirement :
Enlèvement de l'épave de votre bateau s'il
représente une entrave à la navigation et est
demandé par les autorités compétentes.
- Garantie indemnités d'assistance au navire
(frais de sauvetage): si le sauvetage des personnes est encore parfois
gratuit, il n'en est pas de même pour celui du bateau et des
biens qui s'avère très onéreux. L’assurance
peut alors prendre en charge tous les frais de
récupération de ces biens.
o
Remorquage du bateau: Certains contrats prennent en charge
d'office les dégâts survenus au bateau au cours de ses
déplacements terrestres, d'autres le font seulement moyennant
surprime. A vérifier...
o frais de soins en complément des organismes obligatoires et complémentaires, les frais de sauvetage et de recherche en mer.
- Assurance
"individuelle-accident" Elle intervient si vous-même, votre
famille, les personnes ayant pris place sur le bateau,
éventuellement les skieurs nautiques, êtes victimes d'un
accident. Elle ne vous empêche pas d'exercer un recours contre
l'éventuel responsable.
VOTRE RESPONSABILITE CIVILE DE PLAISANCIER:
Cette
garantie s'avère indispensable. En effet, une faute de
navigation, une imprudence, ou encore une simple inattention, et
l'accident peut se produire. Un autre bateau est endommagé, les
membres de l'équipage, un nageur, un plongeurs sont
blessés. Votre assureur se substituera alors à vous pour
indemniser les dégâts corporels et matériels.
En
résumé cette assurance indemnise les dommages que vous
CAUSEZ à des tiers. La plupart des contrats assimilent les
membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants,) à des
tiers qui se trouvent ainsi assurés.
Cas particulier du
skieur nautique: le skieur n'est pas automatiquement garanti, mais vous
pouvez demander une extension " ski nautique ".